Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Ladoix
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Ladoix est abrogée par un décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 5Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. AOC Ladoix : Décret sur l'appellation d'origine contrôlée Ladoix
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1, Art. AOC Ladoix
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009