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Décret n°2011-1559 du 15 novembre 2011

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 5 Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. AOC Ladoix → Version 1

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009 (V) → Version 5 modifie Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009art. 1 (V) → Version 5

abroge

abroge Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009art. AOC Ladoix (Ab)

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC Ladoix

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009