Décret n°2011-1758 du 2 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. AOC Irancy

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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Irancy

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Irancy est abrogée.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 8Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. AOC Irancy : Définition de l'AOC Irancy
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. AOC Irancy

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