Décret n°2011-1381 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. AOC Gevrey-Chambertin

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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Modification des règles de l'appellation Gevrey-Chambertin

Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques de l'appellation Gevrey-Chambertin et modifie la liste des appellations homologuées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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