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Modification des articles du Code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Renommage du Centre de liaison vers les médias d'informationCode de l'éducationSct. Paragraphe 5 : Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information .Code de l'éducationArt. D314-100 : Rôle du conseil d'orientation auprès du Centre de liaison
→ Version 2 : Clarification de la nature du centre
- Code de l'éducationArt. D314-76, Sct. Paragraphe 5 : Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information ., Art. D314-100, Art. D314-103, Art. D314-104, Art. D314-105, Art. D314-106
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification de la composition du conseil et introduction d'une clause de représentation
- Code de l'éducationArt. D314-101
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout de la dispense aux modalités d'organisation
- Code de l'éducationArt. D337-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R342-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Section, Sct. Section 3 : Le cycle d'enseignement professionnel initial et les diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique, Art. R361-7, Art. R361-8, Art. R361-9, Art. R361-10, Art. R361-11, Art. R361-12, Art. R362-1, Art. R362-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Remplacement de la série SMS par la série ST2S
- Code de l'éducationArt. D336-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2006-583 du 23 mai 2006Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Élargissement de la mission et changement de statut du centre
- Code de l'éducationArt. D314-99
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la modalité d’évaluation des épreuves restantes
- Code de l'éducationArt. D337-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D342-7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Évolution de la qualification du moniteur éducateur
- Code de l'éducationArt. D351-33