Code de l'éducation

Article R361-7

Créé le 19 mars 2008 · En vigueur depuis le 30 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplômes nationaux dans les arts

Résumé. Les établissements d'enseignement artistique délivrent des diplômes nationaux en danse, musique et théâtre après un cycle préparatoire.

I. - Dans chaque spécialité, un diplôme national sanctionne un cycle d'enseignement préparatoire assuré par les établissements mentionnés à l'article L. 216-2 :

1° Le diplôme national d'études de danse ;

2° Le diplôme national d'études de musique ;

3° Le diplôme national d'études de théâtre.

II. - Outre la spécialité, l'intitulé du diplôme peut préciser une discipline, un domaine et une option.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 30 août 2025

Modifié parDécret n°2025-857 du 27 août 2025art. 1

En résumé. Le texte a été réécrit pour clarifier la structure des diplômes nationaux dans les domaines de la danse, de la musique et du théâtre, en précisant les types de diplômes et leur organisation.

I. - Dans chaque spécialité, un diplôme national sanctionne un cycled'enseignement préparatoire assuré par les établissements mentionnésà l'article L. 216-2 : 1° Le diplôme nationald'études de danse ; 2° Le diplôme national d'études de musique ;

3° Le diplôme nationald'études de théâtre. II. - Outre la spécialité, l'intitulé du diplôme peut préciser une discipline, un domaine et une option.

En vigueur du mercredi 19 mars 2008 au vendredi 29 août 2025

Créé parDécret n°2008-263 du 14 mars 2008art. 4

Le cycle d'enseignement professionnel initial de musique, de danse et d'art dramatique est destiné à approfondir la motivation et les aptitudes des élèves en vue d'une orientation professionnelle. Ce cycle est assuré par les conservatoires classés par l'Etat.
L'accès au cycle d'enseignement professionnel initial et son organisation sont définis par arrêté du ministre chargé de la culture.
Le cycle d'enseignement professionnel initial est sanctionné par un diplôme national.