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Titre V

Les productions animales

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Paragraphe 1

Etablissements d'abattage agréés

R654-1

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre IV : Les animaux et les viandes

Section 1 : Les abattoirs

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Taxes

Section 2 : Commercialisation et distribution de la viande et des œufs

Section 4 : La production et la vente du lait

Sous-section 1 : Paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité

Sous-section 4 : Bassins laitiers et conférences de bassins laitiers

Sous-section 5 : Informations à transmettre par les opérateurs du secteur laitier

Section 5 : La commercialisation des produits de l'aviculture

Section 6 : Intervention dans le secteur de l'apiculture

Section 7 : Intervention dans le secteur de la viande bovine

Section 8 : Intervention dans le secteur cunicole