Code rural ancien
Livre Ier : Régime du sol
Titre Ier : De l'aménagement foncier
Abrogé12 décembre 1992Chapitre Ier : Dispositions communes aux divers modes d'aménagement foncier
Abrogé12 novembre 1992Chapitre II : De la réorganisation de la propriété foncière
Abrogé12 décembre 1992Chapitre III : Du remembrement rural
Abrogé12 novembre 1992Chapitre IV : Des échanges d'immeubles ruraux
Abrogé12 novembre 1992Chapitre V : De la mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées
Abrogé12 novembre 1992Chapitre V : De la mise en valeur des terres incultes récupérables
Abrogé12 novembre 1992Chapitre VI : Aménagement agricole et forestier
Abrogé12 novembre 1992Chapitre VI : Semis et plantations forestières
Abrogé3 janvier 1986Chapitre VII : Dispositions diverses
Abrogé12 décembre 1992Chapitre VIII : Dispositions particulières à certains départements
Abrogé12 novembre 1992Titre II : Des chemins ruraux et des chemins d'exploitation
Abrogé12 novembre 1992Chapitre Ier : Des chemins ruraux
Abrogé12 novembre 1992Chapitre III : Des chemins et sentiers d'exploitation
Abrogé12 novembre 1992Titre III : Des cours d'eaux non domaniaux
Abrogé21 septembre 2000Chapitre Ier : Des droits des riverains
Abrogé21 septembre 2000Chapitre II : Police et conservation des eaux
Abrogé21 septembre 2000Chapitre III : Curages, élargissements et redressements
Abrogé21 septembre 2000Titre IV : Des eaux utiles
Abrogé12 novembre 1992Chapitre Ier : De la servitude de passage des eaux utiles
Abrogé12 novembre 1992Chapitre II : De la servitude d'appui
Abrogé12 novembre 1992Chapitre II-1 : De l'utilisation des eaux d'irrigation
Abrogé12 novembre 1992Chapitre III : Des taxes d'irrigation
Abrogé12 novembre 1992Titre V : Des eaux nuisibles
Abrogé12 novembre 1992Chapitre Ier : De la suppression des étangs insalubres
Abrogé12 novembre 1992Chapitre II : De la servitude d'écoulement des eaux nuisibles
Abrogé12 novembre 1992Titre VI : Equipement rural
Abrogé17 mars 1996Chapitre Ier : Des travaux entrepris par l'Etat
Abrogé12 novembre 1992Chapitre II : Des concessions de travaux
Abrogé12 novembre 1992Chapitre IV : Restauration de l'habitat rural
Abrogé17 mars 1996Titre VII : Du contrôle des structures des exploitations agricoles
Abrogé23 juillet 1993Abrogé depuis le jeudi 21 septembre 2000
En vigueur du mardi 19 avril 1955 au mercredi 20 septembre 2000