Code rural ancien
Titre II : Des chemins ruraux et des chemins d'exploitation
Abrogé12 novembre 1992
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Chapitre Ier : Des chemins ruraux
Abrogé12 novembre 1992Section 1 : Dispositions générales
Abrogé12 novembre 1992Chapitre III : Des chemins et sentiers d'exploitation
Abrogé12 novembre 1992Abrogé depuis le jeudi 12 novembre 1992
En vigueur du mardi 19 avril 1955 au mercredi 11 novembre 1992
Titre II : Des chemins ruraux et des chemins d'exploitation
Chapitre Ier : Des chemins ruraux
Chapitre III : Des chemins et sentiers d'exploitation