Code du travail
Titre Ier : Travailleurs handicapés
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Emploi des travailleurs handicapés
Résumé. Ce titre explique comment aider les personnes handicapées à trouver un emploi et les obligations des entreprises pour les embaucher.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre Ier : Travailleurs handicapés
Chapitre Ier : Objet des politiques en faveur de l'emploi des personnes handicapées
Chapitre II : Obligation d'emploi des travailleurs handicapés, mutilés de guerre et assimilés
Chapitre III : Reconnaissance et orientation des travailleurs handicapés
Chapitre IV : Institutions et organismes concourant à l'insertion professionnelle des handicapés
Chapitre V : Dispositions pénales