Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conduite des marchandises exportées par voie terrestre, maritime ou aérienne
Résumé. Les marchandises à exporter doivent partir vite par bateau, avion ou route, sinon elles peuvent attendre dans un entrepôt spécial.
1. Après accomplissement des formalités douanières, les marchandises destinées à être exportées par la voie maritime ou aérienne doivent être immédiatement mises à bord des navires ou des aéronefs.
2. Celles qui doivent être exportées par les voies terrestres doivent être conduites à l'étranger immédiatement par la route la plus directe, désignée comme il est dit à l'article 75 (Conduite des marchandises importées par voie terrestre)Art. 75Conduite des marchandises importées par voie terrestreLes marchandises importées par terre doivent aller directement au bureau de douane le plus proche et ne peuvent dépasser sans permis. ci-dessus.
3. Par dérogation aux 1 et 2 ci-dessus, ces marchandises peuvent être constituées en magasin ou en aire d'exportation en attendant leur mise à bord ou leur conduite à l'étranger.
4. Les dispositions des articles 82 bis (Constitution de magasins et aires de dédouanement)Art. 82 bisConstitution de magasins et aires de dédouanementLes marchandises importées peuvent être stockées dans des zones spécialement autorisées par les douanes. 2-3, 82 quater 1,82 quinquies et 82 sexies ci-dessus, relatives aux magasins et aires de dédouanement, sont applicables aux magasins et aires d'exportation.
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Chargement et transbordement des marchandises destinées à l'exportation
Résumé. Les règles pour charger et transférer des marchandises à exporter sont les mêmes que pour les marchandises importées.
Le chargement et le transbordement des marchandises destinées à l'exportation sont soumis aux mêmes dispositions que celles prévues :
a) aux 1 et 2 de l'article 73 (Déchargement et transbordement des marchandises en douane par mer)Art. 73Déchargement et transbordement des marchandises en douane par merLes navires ne peuvent être déchargés que dans des ports avec des bureaux de douane, avec l'accord des agents des douanes et en leur présence. ci-dessus, s'il s'agit d'une exportation par mer ;
b) au 2 de ce même article, s'il s'agit d'une exportation par la voie aérienne.
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Formalités de dédouanement pour la marine militaire nationale
Résumé. Les militaires doivent suivre les mêmes règles que les capitaines de navires marchands quand ils quittent un port.
Les commandants de la marine militaire nationale quittant les ports doivent remplir toutes les formalités auxquelles sont assujettis les capitaines des navires marchands.
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Règles d'embarquement et de conduite des marchandises à l'exportation par aéronef
Résumé. Les avions doivent décoller d'aéroports douaniers et suivre les mêmes règles que pour les marchandises transportées par voie aérienne.
1. Les aéronefs civils et militaires, qui sortent du territoire douanier, ne peuvent prendre leur vol que des aéroports douaniers.
2. Les mêmes dispositions que celles prévues par les articles 78-1,79 (Transport des marchandises par la voie aérienne)Art. 79Transport des marchandises par la voie aérienneUn manifeste doit lister les marchandises transportées par avion.,80-1 et 81 (Interdiction de déchargement et de jet de marchandises en cours de route par voie aérienne)Art. 81Interdiction de déchargement et de jet de marchandises en cours de route par voie aérienneOn ne peut pas jeter des marchandises d'un avion en vol, sauf si c'est pour la sécurité de l'avion. du présent code sont applicables auxdits aéronefs et à leurs cargaisons.