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Code des douanes
Titre IV : Opérations de dédouanement
Abrogé1 mai 2026
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Chapitre préliminaire : Dispositions générales
Abrogé1 mai 2026Chapitre Ier : Déclaration en détail
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Caractère obligatoire de la déclaration en détail
Abrogé1 mai 2026Chapitre II : Vérification des marchandises
Abrogé1 mai 2026Section 3 : Application des résultats de la vérification
Abrogé24 mars 2012Chapitre III : Liquidation et acquittement des droits et taxes
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Liquidation des droits et taxes
Abrogé1 mai 2026Section 2 : Paiement au comptant
Abrogé1 mai 2026Section 3 : Crédit des droits et taxes
Abrogé1 juillet 2017Chapitre IV : Enlèvement des marchandises
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Règles générales
Abrogé1 mai 2026Section 2 : Crédit d'enlèvement
Abrogé1 mai 2026Abrogé depuis le vendredi 1 mai 2026
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au jeudi 30 avril 2026
Titre IV : Opérations de dédouanement
Chapitre préliminaire : Dispositions générales
Chapitre Ier : Déclaration en détail
Chapitre II : Vérification des marchandises
Chapitre III : Liquidation et acquittement des droits et taxes
Chapitre IV : Enlèvement des marchandises
Chapitre V : Procédures de dédouanement dans les relations entre certains pays et territoires