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Code des douanes
Titre IX : Navigation
Abrogé1 mai 2026
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Chapitre Ier : Régime administratif des navires
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Champ d'application
Abrogé1 janvier 2022Section 2 : Francisation des navires
Abrogé1 janvier 2022Section 3 : Congés
Abrogé1 janvier 2009Section 4 : Dispositions diverses relatives à la francisation et aux congés
Abrogé1 janvier 2022Section 5 : Passeports
Abrogé1 janvier 2022Section 6 : Droit d'escale
Abrogé1 mai 2026Section 7 : Hypothèques maritimes
Abrogé1 mai 2026Chapitre II : Navigation réservée
Abrogé17 janvier 2001Chapitre II : Dispositions particulières
Abrogé1 mai 2026Chapitre III : Relâches forcées
Abrogé1 mai 2026Chapitre IV : Marchandises sauvées des naufrages, épaves
Abrogé1 mai 2026Abrogé depuis le vendredi 1 mai 2026
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au jeudi 30 avril 2026
Titre IX : Navigation
Chapitre Ier : Régime administratif des navires
Chapitre II : Navigation réservée
Chapitre II : Dispositions particulières
Chapitre III : Relâches forcées
Chapitre IV : Marchandises sauvées des naufrages, épaves