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Code des douanes
Titre III : Conduite des marchandises en douane
Abrogé1 mai 2026
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Chapitre Ier : Importation
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Transports par mer
Abrogé1 mai 2026Section 2 : Transports par les voies terrestres
Abrogé1 mai 2026Section 3 : Transports par la voie aérienne
Abrogé1 mai 2026Chapitre Ier bis : Magasins et aires de dédouanement
Abrogé1 mai 2026Chapitre II : Exportation
Abrogé1 mai 2026Abrogé depuis le vendredi 1 mai 2026
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au jeudi 30 avril 2026
Titre III : Conduite des marchandises en douane
Chapitre Ier : Importation
Chapitre Ier bis : Magasins et aires de dédouanement
Chapitre II : Exportation