Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Transport des marchandises par la voie aérienne
Résumé. Un manifeste doit lister les marchandises transportées par avion.
Les marchandises transportées par aéronefs doivent être inscrites sur un manifeste signé par le commandant de l'appareil ; ce document doit être établi dans les mêmes conditions que celles prévues, pour les navires, par l'article 68 (Obligations relatives à la déclaration des marchandises arrivant par mer)Art. 68Obligations relatives à la déclaration des marchandises arrivant par merPour les marchandises arrivant par bateau, le manifeste du navire doit être détaillé et signé par le capitaine, sans regrouper plusieurs colis et en mentionnant clairement les marchandises interdites. ci-dessus.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Obligations du commandant de l'aéronef concernant le manifeste
Résumé. Le commandant de l'aéronef doit montrer et déclarer le manifeste à l'aéroport.
1. Le commandant de l'aéronef doit présenter le manifeste aux agents des douanes à la première réquisition.
2. Il doit remettre ce document, à titre de déclaration sommaire, au bureau de douane de l'aéroport, avec, le cas échéant, sa traduction authentique, dès l'arrivée de l'appareil, ou, si l'appareil arrive avant l'ouverture du bureau, dès cette ouverture.
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Interdiction de déchargement et de jet de marchandises en cours de route par voie aérienne
Résumé. On ne peut pas jeter des marchandises d'un avion en vol, sauf si c'est pour la sécurité de l'avion.
1. Sont interdits tous déchargements et jets de marchandises en cours de route.
2. Toutefois, le commandant de l'aéronef a le droit de faire jeter en cours de route le lest, le courrier postal dans les lieux pour ce officiellement désignés, ainsi que les marchandises chargées dont le jet est indispensable au salut de l'aéronef.
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Application des règles de déchargement et de transbordement aux transports aériens
Résumé. Les mêmes règles de déchargement et de transbordement des marchandises s'appliquent aux avions qu'aux bateaux.
Les dispositions du 2 de l'article 73 (Déchargement et transbordement des marchandises en douane par mer)Art. 73Déchargement et transbordement des marchandises en douane par merLes navires ne peuvent être déchargés que dans des ports avec des bureaux de douane, avec l'accord des agents des douanes et en leur présence. concernant les déchargements et transbordements sont applicables aux transports effectués par la voie aérienne.