Article L741-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Planification des secours spécifiques
Résumé Les secours spéciaux sont planifiés par un plan appelé plan Orsec dans chaque département, zone de défense et mer.
L'organisation des secours revêtant une ampleur ou une nature particulière fait l'objet, dans chaque département, dans chaque zone de défense et de sécurité et en mer, d'un plan dénommé plan Orsec.
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