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Livre Ier

Etablissements de santé

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Section 1

Alternatives à l'hospitalisation complète

R6121-1 — R6121-5

Code de la santé publique

Titre II : Equipement sanitaire

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Alternatives à l'hospitalisation complète

Section 2 : Objectifs quantitatifs de l'offre de soins

Section 3 : Activités relevant du schéma interrégional de santé

Chapitre II : Autorisations

Section 1 : Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Section 4 : Autorisations

Section 5 : Suspension et retrait d'autorisation

Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds

Section 1 : Médecine d'urgence

Section 2 : Soins critiques

Section 3 : Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale

Section 4 : Insuffisance rénale chronique

Section 5 : Chirurgie cardiaque

Section 6 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Section 7 : Activité de soins de traitement du cancer

Section 8 : Neurochirurgie

Section 9 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

Section 10 : Traitement des grands brûlés

Section 11 : Activité de soins médicaux et de réadaptation

Section 12 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales

Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Section 14 : Activité de médecine nucléaire

Section 15 : Activité d'hospitalisation à domicile

Section 16 : Activité de médecine

Section 17 : Radiologie

Section 18 : Psychiatrie

Section 19 : Activité de soins de chirurgie

Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement

Section 1 : Activités de soins

Section 3 : Structures de soins alternatives à l'hospitalisation

Section 3 bis : Etablissements d'hospitalisation à domicile

Section 4 : Dispositions particulières à certains établissements de santé privés

Section 5 : Structures d'hébergement