Section précédente

Chapitre V

Mise à disposition temporaire de professionnels de santé auprès des établissements de santé

R6115-1 — R6115-2

Section parente

Titre II

Equipement sanitaire

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Section 1

Alternatives à l'hospitalisation complète

R6121-1 — R6121-5

Code de la santé publique

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Alternatives à l'hospitalisation complète

Section 2 : Objectifs quantitatifs de l'offre de soins

Section 3 : Activités relevant du schéma interrégional de santé