Code de la santé publique

Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds

Section 1 : Médecine d'urgence

Sous-section 1 : Autorisation d'activité de soins de médecine d'urgence

Sous-section 2 : Régulation des appels adressés au service d'aide médicale urgente

Sous-section 3 : Prise en charge des patients par la structure mobile d'urgence et de réanimation

Sous-section 4 : Prise en charge des patients accueillis dans la structure des urgences et dans l'antenne de médecine d'urgence

Sous-section 5 : Prises en charge spécifiques

Sous-section 6 : Autres dispositions

Sous-section 7 : Dispositions applicables à La Réunion et à Mayotte

Section 2 : Soins critiques

Section 3 : Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale

Section 4 : Insuffisance rénale chronique

Section 5 : Chirurgie cardiaque

Section 6 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Sous-section 1 : Activités de greffes mentionnées à l'article R. 6122-25

Sous-section 2 : Activités de greffes exceptionnelles mentionnées à l'article L. 162-30-5 du code la sécurité sociale

Section 7 : Activité de soins de traitement du cancer

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions transversales qualité en cancérologie

Sous-section 3 : Dispositions particulières à la chirurgie oncologique

Sous-section 4 : Dispositions particulières à la radiothérapie externe, curiethérapie

Sous-section 5 : Dispositions particulières aux traitements médicamenteux systémiques du cancer

Section 8 : Neurochirurgie

Section 9 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

Section 10 : Traitement des grands brûlés

Section 11 : Activité de soins médicaux et de réadaptation

Section 12 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales

Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Section 14 : Activité de médecine nucléaire

Section 15 : Activité d'hospitalisation à domicile

Section 16 : Activité de médecine

Section 17 : Radiologie

Sous-section 1 : Equipements d'imagerie en coupes utilisés à des fins de radiologie diagnostique

Sous-section 2 : Activité de radiologie interventionnelle

Section 18 : Psychiatrie

Sous-section 1 : Psychiatrie de l'adulte

Sous-section 2 : Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent

Sous-section 3 : Psychiatrie périnatale

Sous-section 4 : Soins sans consentement

Section 19 : Activité de soins de chirurgie

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à la chirurgie pédiatrique

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques à la chirurgie bariatrique