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Modification de l'organisation des services de gestion des ressources humaines
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3.1, Art. 2.5.3.2, Art. 2.5.3.3, Art. 2.5.3.4, Art. 2.5.4, Art. 2.5.5
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.7 : Rôle et organisation de la sous-direction de la gestion administrative et de la payeArrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.8 : Organisation du département des ressources humaines
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.6, Art. 2.5.7, Art. 2.5.8, Art. 2.5.9, Art. 2.5.10, Art. 2.5.11, Art. 2.5.12, Art. 2.5.13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.1 : Rôle d'une sous-direction juridique dans l'administration
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3.2 : Rôle d'un service juridique dans l'environnement et l'urbanisme
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.3, Art. 2.3.1, Art. 2.3.2, Art. 2.5, Art. 2.5.1, Art. 2.5.2, Art. 2.5.3
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.2.1 : Gestion des personnels d'encadrement et maritimes
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2 : Rôle de la sous-direction du développement des compétences et de la formation
→ Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.1, Art. 2.5.2.1, Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.2.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.5.2.3