A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mars 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 3 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Art. 3 → Version 3Arrêté du 3 mars 2010Sct. TITRE II : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE MILITAIRE DU RANGArrêté du 3 mars 2010Art. 4 → Version 3Arrêté du 3 mars 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Sct. TITRE III : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE SOUS OFFICIERArrêté du 3 mars 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNEArrêté du 3 mars 2010Art. 7 → Version 3Arrêté du 3 mars 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNEArrêté du 3 mars 2010Art. 9 → Version 3Arrêté du 3 mars 2010Art. 10 → Version 3Arrêté du 3 mars 2010Art. 12 → Version 2Arrêté du 3 mars 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 3 mars 2010Art. 14 → Version 2Arrêté du 3 mars 2010Art. 15 → Version 2Arrêté du 3 mars 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 3 mars 2010Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 3 mars 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE SOUS OFFICIER, Art. 6, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 18