Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions de l'arrêté du 28 février 2020
Résumé. Cet article supprime toutes les règles d'un arrêté de février 2020 sur les inscriptions.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 février 2020Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscriptionArrêté du 28 février 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 5 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Art. 7 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 10 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscriptionArrêté du 28 février 2020Art. 11 → Version 3Arrêté du 28 février 2020Art. 12 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Art. 13 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Art. 14 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Sct. Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducationArrêté du 28 février 2020Art. 15 → Version 2Arrêté du 28 février 2020Sct. Chapitre IV : Dispositions communes et finalesArrêté du 28 février 2020Art. 16 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 17 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 18 → Version 1Arrêté du 28 février 2020Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 28 février 2020Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscription, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation, Art. 15, Sct. Chapitre IV : Dispositions communes et finales, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20