A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 janvier 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 18 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Sct. Titre Ier : Construction.Arrêté du 7 janvier 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 5 → Version 2Arrêté du 7 janvier 1991Art. 6 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Sct. Titre II : Approbation de modèle.Arrêté du 7 janvier 1991Art. 7 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 8 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Sct. Titre III : Vérifications.Arrêté du 7 janvier 1991Art. 9 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 10 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 11 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 12 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 13 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Sct. Titre IV : Dispositions diverses.Arrêté du 7 janvier 1991Art. 14 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 15 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 16 → Version 1Arrêté du 7 janvier 1991Art. 17 → Version 1
- Arrêté du 7 janvier 1991Art. 1, Art. 2, Art. 18, Sct. Titre Ier : Construction., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : Approbation de modèle., Art. 7, Art. 8, Sct. Titre III : Vérifications., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre IV : Dispositions diverses., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17