Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur les mesures sanitaires et la vaccination
Résumé. L'arrêté du 4 juillet 2024 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 22 juillet 2011 concernant les mesures de police sanitaire et la vaccination.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 22 juillet 2011Art. 1 → Version 4Arrêté du 22 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre II : Mesures de police sanitaire en cas de suspicionArrêté du 22 juillet 2011Art. 5 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre III : Mesures de police sanitaire en cas de confirmationArrêté du 22 juillet 2011Sct. Section III-1 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype exotiqueArrêté du 22 juillet 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 13 → Version 4Arrêté du 22 juillet 2011Art. 14 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Section III-2 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype enzootiqueArrêté du 22 juillet 2011Art. 20 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 21 → Version 5Arrêté du 22 juillet 2011Art. 22 → Version 3Arrêté du 22 juillet 2011Art. 23 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 24 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 25 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre IV : VaccinationArrêté du 22 juillet 2011Art. 28 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 29 → Version 2Arrêté du 22 juillet 2011Art. 30 → Version 13Arrêté du 22 juillet 2011Art. 30-1 → Version 3Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 22 juillet 2011Art. 33 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. AnnexesArrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe I → Version 23
- Arrêté du 22 juillet 2011Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Mesures de police sanitaire en cas de suspicion, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation, Sct. Section III-1 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype exotique, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section III-2 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype enzootique, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre IV : Vaccination, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 30-1, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 33, Sct. Annexes, Art. Annexe I