A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 juillet 2011 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Mesures de police sanitaire en cas de suspicion, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation, Sct. Section III-1 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype exotique, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section III-2 : Mesures de police sanitaire en cas de confirmation de tout sérotype enzootique, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre IV : Vaccination, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 30-1, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 33, Sct. Annexes, Art. Annexe I > >

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.