Article 8
Abrogé depuis le 2019-07-01 par [object Object]
Les tables de décompression de référence sont celles annexées à l'arrêté relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A) en date du 30 octobre 2012.
Lorsque les situations ne sont pas prévues par lesdites tables ou que les paramètres physiologiques retenus pour l'établissement de ces tables ne correspondent pas à ceux de l'intervention, l'employeur utilise toute autre table internationale développée pour des situations de travail, reconnue et validée par un organisme de référence et présentant les mêmes garanties pour l'opérateur. Ces tables peuvent être mises en œuvre par l'employeur au moyen d'un système informatisé.
Lorsque l'employeur met en œuvre une table de décompression autre que celle annexée à l'arrêté relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A) en date du 30 octobre 2012, il consigne dans le manuel de sécurité hyperbare prévu à l'article R. 4461-7 :
― les conditions particulières d'usage qu'il a préalablement établies avec l'appui du conseiller à la prévention hyperbare ;
― les éléments lui permettant de retenir la table de décompression particulière.
Article 9
Abrogé depuis le 2019-07-01 par [object Object]
La modification et l'extrapolation des tables de décompression sont interdites.
En intervention, les opérateurs disposent des tables de décompression de référence ou de toute autre table définie à l'article 8 et correspondant à l'intervention qu'ils effectuent, ou d'un système informatisé mettant en œuvre des algorithmes de décompression conformes à ces tables.
Article 10
Abrogé depuis le 2019-07-01 par [object Object]
Le délai à observer, à l'issue d'une intervention hyperbare, avant d'être soumis à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, est donné en fonction des différentes modalités d'intervention et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :
| | | MODALITÉ D'INTERVENTION | | | |
|-----------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------|-------------------------|-----------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------|
| | |Air comprimé sans paliers|Air comprimé ou mélange suroxygéné avec paliers|Interventions à pressions > à 5 000 hPa et aux mélanges gazeux autres que l'air et le Nitrox|Recompression d'urgence|
|Variation de la pression ou de l'altitude| Supérieure à 500 mètres
(50 hectopascals) | 2 heures | 12 heures | 12 heures | 24 heures |
| |Supérieure à 2 600 mètres ou vol en avion commercial
(250 hectopascals)| 4 heures | 12 heures | 12 heures | 48 heures |
En cas d'utilisation d'un système informatisé, tel que mentionné à l'article 9, pour déterminer les temps de décompression, le délai à respecter est celui fourni par ledit système lorsqu'il est supérieur à ceux indiqués dans le tableau ci-dessus.
A l'issue d'une intervention hyperbare avec respiration d'un mélange gazeux, la pratique de la plongée en apnée de même que toute activité physique intense sont interdites pendant un délai de douze heures. Cette restriction est mentionnée dans le manuel de sécurité hyperbare et dans la notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 et remise au travailleur.