Arrêté du 30 juillet 2018

Article 25

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Article 25

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er août 2011

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Accès aux études de licence, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Organisation de la formation, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Validation des parcours de formation, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. Chapitre V : Evaluation des formations et habilitation des établissements, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27

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Suppression des règles anciennes sur la licence universitaire

Résumé. L'arrêté du 30 juillet 2018 supprime les règles anciennes sur la licence universitaire, comme les conditions d'accès, l'organisation des études et l'évaluation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 1er août 2011Art. 1 : La licence, un diplôme national égal pour tous
→ Version 2
Arrêté du 1er août 2011Art. 2 : La licence : diplôme d'études supérieures
- Arrêté du 1er août 2011
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Accès aux études de licence, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Organisation de la formation, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Validation des parcours de formation, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. Chapitre V : Evaluation des formations et habilitation des établissements, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27

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