Arrêté du 1er août 2011

Article 7

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019

Abrogé parArrêté du 30 juillet 2018art. 25

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

Modifié parArrêté du 22 janvier 2014art. 21

Les

diplômes sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues à l'article L. 335-6 du code de l'éducation.

En vigueur du samedi 1 septembre 2012 au dimanche 31 août 2014

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables.

Elle est organisée sous la forme de parcours types de formation initiale et continue formant des ensembles cohérents au regard des objectifs du diplôme. Ces parcours sont constitués d'unités d'enseignement obligatoires, optionnelles et libres. Ils sont conçus de manière à permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet personnel et professionnel en favorisant leur intégration, leur orientation et leur spécialisation au fur et à mesure de l'avancée dans le cursus. Ils facilitent également la mobilité, notamment à l'étranger. Chaque parcours prévoit la possibilité d'un stage obligatoire ou facultatif intégré au cursus et faisant l'objet d'une évaluation concourant à la délivrance du diplôme.

Les parcours peuvent notamment être organisés en articulant des champs disciplinaires majeurs et mineurs.

Les diplômes sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues à l'article L. 335-6 du code de l'éducation .