Abrogé1 septembre 2019
Abrogé par Arrêté du 30 juillet 2018 - art. 25
Créé le 1 septembre 2012
Sont abrogés :
- l'arrêté du 11 avril 1985, modifié par l'arrêté du 5 juillet 1994, portant dénomination nationale de licence d'administration publique ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juin 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Arrêté du 7 juin 1994Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Sct. TITRE II : LES LICENCES PLURIDISCIPLINAIRES.Arrêté du 7 juin 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Art. 6 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Art. 7 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Sct. TITRE III : DISPOSITIONS FINALES.Arrêté du 7 juin 1994Art. 8 → Version 1Arrêté du 7 juin 1994Sct. AnnexesArrêté du 7 juin 1994Art. Annexe → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre Ier : Champ concernéArrêté du 23 avril 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre II : Accès aux formationsArrêté du 23 avril 2002Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre III : Evaluation et habilitationArrêté du 23 avril 2002Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTSArrêté du 23 avril 2002Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATIONArrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 23 avril 2002Art. 22 → Version 2Arrêté du 23 avril 2002Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 24 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre II : CapitalisationArrêté du 23 avril 2002Art. 25 → Version 2Arrêté du 23 avril 2002Art. 26 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre III : Compensation et double sessionArrêté du 23 avril 2002Art. 27 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 28 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 29 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. Chapitre IV : JurysArrêté du 23 avril 2002délivrance des diplômes et droits des étudiantsArrêté du 23 avril 2002Art. 30 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 23 avril 2002Art. 31 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 32 → Version 1Arrêté du 23 avril 2002Art. 33 → Version 1
- Arrêté du 7 juin 1994Art. 9, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : LES LICENCES PLURIDISCIPLINAIRES., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS FINALES., Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe
- Arrêté du 23 avril 2002Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Sct. Chapitre Ier : Champ concerné, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Accès aux formations, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Evaluation et habilitation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre II : Capitalisation, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre III : Compensation et double session, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre IV : Jurys, délivrance des diplômes et droits des étudiants, Art. 30, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 31, Art. 32, Art. 33