A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2007Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSPECTEURS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.Arrêté du 12 février 2007Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes.Arrêté du 12 février 2007Art. 1 → Version 6Arrêté du 12 février 2007Art. 1 bis → Version 1Arrêté du 12 février 2007Sct. Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'inspecteur du personnel civil de la défense.Arrêté du 12 février 2007Art. 2 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Sct. TITRE II : DISPOSITIONS CONCERNANT L'INSPECTEUR TECHNIQUE DE L'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE.Arrêté du 12 février 2007Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Art. 4 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Art. 5 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Art. 6 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX INSPECTEURS RATTACHÉS AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION.Arrêté du 12 février 2007Art. 7 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 février 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 février 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATIONArrêté du 12 avril 2013Art. 1 → Version 6Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régionalArrêté du 12 avril 2013Art. 2 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 4 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 5 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financièresArrêté du 12 avril 2013Art. 6 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 7 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 7-1 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 7-2 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 7-3 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 8-1 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 8-2 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre IV : La délégation des systèmes d'information d'administration et de gestionArrêté du 12 avril 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 16 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 17 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre V : La mission des achats du ministère de la défenseArrêté du 12 avril 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Art. 20 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre VI : La mission d'aide au pilotageArrêté du 12 avril 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre VII : La mission communicationArrêté du 12 avril 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre VIII : La mission d'audit interneArrêté du 12 avril 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre IX : La mission développement managérialArrêté du 12 avril 2013Art. 25 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre X : Le coordonnateur central à la préventionArrêté du 12 avril 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 12 avril 2013Sct. TITRE II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLEArrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidenceArrêté du 12 avril 2013Art. 27 → Version 2Arrêté du 12 avril 2013Sct. Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelleArrêté du 12 avril 2013Art. 28 → Version 3Arrêté du 12 avril 2013Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 12 avril 2013Art. 30 → Version 1
- Arrêté du 12 février 2007Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSPECTEURS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE., Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes., Art. 1, Art. 1 bis, Sct. Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'inspecteur du personnel civil de la défense., Art. 2, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS CONCERNANT L'INSPECTEUR TECHNIQUE DE L'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX INSPECTEURS RATTACHÉS AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 12 avril 2013Sct. TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION, Art. 1, Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 7-3, Art. 8, Art. 8-1, Art. 8-2, Sct. Chapitre IV : La délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre V : La mission des achats du ministère de la défense, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre VI : La mission d'aide au pilotage, Art. 22, Sct. Chapitre VII : La mission communication, Art. 23, Sct. Chapitre VIII : La mission d'audit interne, Art. 24, Sct. Chapitre IX : La mission développement managérial, Art. 25, Sct. Chapitre X : Le coordonnateur central à la prévention, Art. 26, Sct. TITRE II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLE, Sct. Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidence, Art. 27, Sct. Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelle, Art. 28, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 30