Article 9
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2007 > > Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSPECTEURS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE., Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes., Art. 1, Art. 1 bis, Sct. Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'inspecteur du personnel civil de la défense., Art. 2, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS CONCERNANT L'INSPECTEUR TECHNIQUE DE L'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX INSPECTEURS RATTACHÉS AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10 > >
> - Arrêté du 12 avril 2013 > > Sct. TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION, Art. 1, Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 7-3, Art. 8, Art. 8-1, Art. 8-2, Sct. Chapitre IV : La délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre V : La mission des achats du ministère de la défense, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre VI : La mission d'aide au pilotage, Art. 22, Sct. Chapitre VII : La mission communication, Art. 23, Sct. Chapitre VIII : La mission d'audit interne, Art. 24, Sct. Chapitre IX : La mission développement managérial, Art. 25, Sct. Chapitre X : Le coordonnateur central à la prévention, Art. 26, Sct. TITRE II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLE, Sct. Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidence, Art. 27, Sct. Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelle, Art. 28, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 30 > >
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