Arrêté du 29 mai 2024

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 novembre 2015
Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

Les arrêtés suivants sont abrogés :

-arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 janvier 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 21 avril 2021
Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 février 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3

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En vigueur depuis le 13 juin 2024 · Dernière version le 28 juin 2024

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Modification des programmes d'enseignement moral et civique

Résumé. L'arrêté modifie les programmes d'enseignement moral et civique pour les cycles 2, 3 et 4, ainsi que l'abrogation de plusieurs articles des anciens arrêtés.

A modifié les dispositions suivantes :

Les arrêtés suivants sont abrogés :

-arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 2019Art. 1 : Programmes d'enseignement moral et civique en Nouvelle-CalédonieArrêté du 17 janvier 2019Art. 2 : Publication de l'arrêtéArrêté du 17 janvier 2019Art. 3 : Exécution d'un arrêté sur l'enseignement moral et civique
-Arrêté du 17 janvier 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 21 avril 2021
Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 février 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 28 juin 2024

Modifié parArrêté du 19 juin 2024art. 1 : Modification des programmes d'enseignement moral et civique

En résumé. La nouvelle version modifie la liste des articles de l'arrêté du 9 novembre 2015 et supprime les références aux annexes spécifiques à l'enseignement moral et civique, qui étaient mentionnées dans la version précédente.

En vigueur du jeudi 13 juin 2024 au jeudi 27 juin 2024

Source : Légifrance