Créé le 13 juin 2024 · En vigueur depuis le 28 juin 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'arrêtés
Résumé. Cet article modifie des règles et supprime des règlements éducatifs anciens.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2015Art. Annexe 1 → Version 4Arrêté du 9 novembre 2015Art. Annexe 2 → Version 7Arrêté du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 7
-Arrêté du 9 novembre 2015Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Les arrêtés suivants sont abrogés :
-arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 janvier 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 janvier 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 avril 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 avril 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 février 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 février 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 février 2020Art. 3 → Version 1
-Arrêté du 17 janvier 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 21 avril 2021Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3