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Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (M)
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 18 et 19 décembre 2018,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
Créé le 2 septembre 2019
Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
Créé le 2 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
Créé le 2 septembre 2019
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 janvier 2019.
Jean-Michel Blanquer
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 22 janvier 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2024
Abrogé parArrêté du 29 mai 2024art. 2 (M)
En vigueur du lundi 2 septembre 2019 au dimanche 1 septembre 2024