En vigueur depuis le 13 juin 2024 · Dernière version le 19 février 2026
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Nouveau programme d'enseignement moral et civique
Le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle, des classes préparant au brevet national des métiers d'art et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.