Article précédent

Section parente

Article suivant

Arrêté du 3 février 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2026

Créé le 6 février 2020 · Abrogé le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement moral et civique pour le bac pro

Résumé. Un arrêté du 3 février 2020 fixe le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale en baccalauréat professionnel.

Le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 février 2020 au lundi 31 août 2026

Source : Légifrance