Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
Créé le 10 avril 2019 · Abrogé le 2 septembre 2024
Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.