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Arrêté du 3 avril 2019

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Article 1

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé2 septembre 2024

Créé le 10 avril 2019 · Abrogé le 2 septembre 2024

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 10 avril 2019 au dimanche 1 septembre 2024

Source : Légifrance