Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des programmes d'enseignement moral et civique
Résumé L'article 1 supprime l'enseignement moral et civique des programmes scolaires de certains cycles.
Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux), de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) et de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées. »
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