Abrogation à venir1 septembre 2026
Créé le 6 février 2020 · Sera abrogé le 1 septembre 2026
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 en classe terminale.