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Arrêté du 19 juillet 2019

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe terminale des voies générale et technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 11 et 12 juillet 2019,

Arrête :

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2020.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2019.

Jean-Michel Blanquer

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 25 juillet 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Arrêté du 19 juillet 2019
Article 1
Article 2
Article 3