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Arrêté du 17 janvier 2019

Article 1

Abrogé2 septembre 2024

Créé le 2 septembre 2019

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

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En vigueur du lundi 2 septembre 2019 au dimanche 1 septembre 2024