Abrogé par Arrêté du 29 mai 2024 - art. 2 (V)
Créé le 10 avril 2019 · Abrogé le 2 septembre 2024
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Programme d'enseignement moral et civique pour les secondes CAP
Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.