Arrêté du 3 avril 2019

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé2 septembre 2024

Créé le 10 avril 2019 · Abrogé le 2 septembre 2024

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Programme d'enseignement moral et civique pour les secondes CAP

Résumé. Un arrêté du 9 avril 2019 fixe le programme d'enseignement moral et civique pour les élèves de seconde préparant un CAP.

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 avril 2019 au dimanche 1 septembre 2024

Source : Légifrance