Arrêté du 3 avril 2019

Article 1

Abrogé2 septembre 2024

Créé le 10 avril 2019

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 avril 2019 au dimanche 1 septembre 2024