A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 1 → Version 9Arrêté du 20 avril 2012Art. 2 → Version 6Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civilesArrêté du 20 avril 2012Art. 5 → Version 3Arrêté du 20 avril 2012Art. 6 → Version 5Arrêté du 20 avril 2012Art. 8 → Version 4Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre II : Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civilesArrêté du 20 avril 2012Art. 10 → Version 3Arrêté du 20 avril 2012Art. 11 → Version 4Arrêté du 20 avril 2012Art. 13 → Version 3Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre III : Le service des ressources humaines civilesArrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre IV : Le service de l'accompagnement professionnel et des pensionsArrêté du 20 avril 2012Art. 21 → Version 5Arrêté du 20 avril 2012Art. 22 → Version 3Arrêté du 20 avril 2012Art. 24 → Version 4Arrêté du 20 avril 2012Art. 25 → Version 6Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humainesArrêté du 20 avril 2012Art. 26-1 → Version 2Arrêté du 20 avril 2012Art. 26-2 → Version 4Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre V : Dispositions diversesArrêté du 20 avril 2012Art. 28 → Version 1
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Sct. Chapitre II : Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Sct. Chapitre III : Le service des ressources humaines civiles, Sct. Chapitre IV : Le service de l'accompagnement professionnel et des pensions, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines, Art. 26-1, Art. 26-2, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 28