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Annexe

JORF n°0232 du 6 octobre 2023

Arrêté du 28 septembre 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-5 ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecin,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'arrêté de septembre modifie l'article 7 d'un autre arrêté de décembre.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 7 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'article 9 de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Cet article change des règles déjà en place.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un article a été changé dans un texte de loi plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 11 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Cet article modifie des règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 12 > >

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1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 5 change une partie de l'arrêté du 21 décembre 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 13 > >

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Les règles de l'arrêté de décembre 2021 ont été mises à jour en septembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 14 > >

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2 cités

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'article 15 de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un arrêté a changé une règle dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 15 > >

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3 cités

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions par l'arrêté du 28 septembre 2023

Résumé L'arrêté du 28 septembre 2023 modifie l'article 17 d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 17 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un arrêté du 28 septembre 2023 change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 19 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un article a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 21 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des responsabilités d'exécution de l'arrêté

Résumé Deux directrices sont chargées de faire appliquer cet arrêté et de le publier.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 28 septembre 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier