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Arrêté du 28 septembre 2023

portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine

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Modifications des règles d'examen pour les études médicales

Résumé. Un arrêté modifie les règles des examens médicaux en changeant le format des épreuves, élargissant le groupe d'examinateurs et réorganisant les rôles des comités.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-5 (Organisation du jury national pour les examens médicaux) ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 (Organisation des examens et évaluations pour les étudiants en médecine) relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecin,

Arrêtent :

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Modification des types de questions et de la structure des épreuves

Résumé. Les épreuves d'examen changent de format et de pondération pour mieux évaluer les candidats.

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Précision des épreuves de la seconde session

Résumé. L'article précise la structure et le format des épreuves de la seconde session d'examen.

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Élargissement des personnes habilitées à évaluer les candidats

Résumé. Les examinateurs locaux deviennent simplement examinateurs, ce qui élargit le groupe de personnes pouvant évaluer les candidats.

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Modification des missions de la CNODE

Résumé. La CNODE doit maintenant collecter et transmettre les coordonnées et statuts des acteurs au jury national, mais elle ne gère plus leur affectation ni leur information.

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Modification des règles de passation d'un examen

Résumé. Les candidats découvrent le scénario des stations après un signal sonore et les notes sont uniques mais non pondérées.

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Réorganisation des rôles dans l'évaluation des formations médicales

Résumé. L'arrêté réorganise les rôles entre les comités d'examinateurs, les coordonnateurs locaux et supprime le jury national.

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Extension de la liste des examinateurs dans les unités de formation et de recherche

Résumé. L'arrêté élargit la liste des examinateurs en incluant tous les personnels enseignants et hospitaliers, et non plus seulement les professeurs des universités-praticiens hospitaliers.

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Suppression de l'obligation de mutation du coordonnateur local

Résumé. L'article supprime l'obligation pour le coordonnateur local d'être affecté dans une autre université.

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Ajout d'une section sur le jury national

Résumé. L'arrêté ajoute une section V qui mentionne le jury national sans préciser ses missions.

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Modification des modalités de valorisation des candidats

Résumé. Les modalités de valorisation pour certains candidats sont désormais précisées en annexe de l'arrêté plutôt que par un arrêté conjoint.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2023

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Attribution des responsabilités d'exécution de l'arrêté

Résumé. Deux directrices sont chargées de faire appliquer cet arrêté et de le publier.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté précédent

Résumé. Un arrêté met à jour des règles déjà en place pour les adapter.

Fait le 28 septembre 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier

En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2023

Arrêté du 28 septembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Annexe