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Extension de la liste des examinateurs dans les unités de formation et de recherche
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des types de questions et de la structure des épreuves
Arrêté du 28 septembre 2023 · art. 1
Précision des épreuves de la seconde session
Arrêté du 28 septembre 2023 · art. 2
Désignation des examinateurs et sanctions en cas de fraude aux ECOS
Arrêté du 21 décembre 2021 · art. 15 (V)
Conventions entre universités et hôpitaux pour les formations en santé
Code de l'éducation · art. L713-4
Organisation du jury national pour les examens médicaux
Code de l'éducation · art. R632-2-5
Fonctions universitaires et hospitalières dans les centres hospitaliers et universitaires
Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 · art. 1