La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, A. 212-54 et suivants et A. 112-101-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 bis > >
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1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 3 > >
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1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 4 > >
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1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 5 > >
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1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 6, Art. 6 bis > >
1 version
2 abrogés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 8 > >
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 9 > >
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1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III > >
1 version
3 modifiés
5 cités
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais