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Modification des compétences attestées par le diplôme de handball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2
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modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants et A. 112-101-1 (Création des certificats complémentaires dans le sport) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6, Art. 6 bis
1 version
2 abrogés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 9
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
1 version
3 modifiés
5 cités
En vigueur depuis le 12 avril 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d de l'article 7 (Modification des épreuves certificatives pour le diplôme de handball) modifiées par l'article 8 (Modification des qualifications pour le diplôme supérieur de handball) du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.
1 version
En vigueur depuis le 12 avril 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024