Arrêté du 4 janvier 2008

Article 9

Créé le 17 janvier 2008 · En vigueur depuis le 12 avril 2024

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024

Modifié parArrêté du 28 mars 2024art. 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au jeudi 11 avril 2024

Modifié parArrêté du 24 décembre 2019art. 8

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire etdu sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

En vigueur du jeudi 17 janvier 2008 au dimanche 5 janvier 2020

L'arrêté du 8 mai 1974 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.