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Modification des épreuves certificatives pour le diplôme de handball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
Arrêté du 28 mars 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
cite
Source : Légifrance
Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté du 28 mars 2024
Arrêté du 28 mars 2024 · art. 11
Reconnaissance automatique d'une unité de formation pour les diplômés en handball
Arrêté du 4 janvier 2008 · art. 7 (V)
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport
Épreuves pratiques pour un diplôme supérieur dans le sport
Code du sport · art. A212-57 bis