Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'un article sur les référentiels du diplôme de handball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
Arrêté du 28 mars 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
Source : Légifrance