Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications pour le diplôme supérieur de handball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8
Arrêté du 28 mars 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 8
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8
Source : Légifrance