Arrêté du 28 mars 2024

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Art. 9

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur de handball

Résumé. L'arrêté modifie les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur de handball.

A modifié les dispositions suivantes :

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