Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour certains diplômes de handball
Résumé. L'arrêté du 28 mars 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes dans le domaine du handball.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation d'entraîneur de handball
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4